Microsoft remporte un procès crucial dans le domaine de l’imagerie médicale 3D
La Cour d'appel des États-Unis pour le circuit fédéral a confirmé la décision de la Commission de première instance
Microsoft a annoncé aujourd’hui une victoire importante dans un litige en matière de brevets portant sur la technologie d’imagerie médicale 3D. La Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral a confirmé la décision de la Commission de première instance et d’appel en matière de brevets (PTAB) invalidant la plupart des revendications du brevet 9,980,691 de D3D Technologies.
Le cœur du litige
Le brevet en litige, déposé par D3D Technologies, concernait une technologie permettant de visualiser des images médicales en 3D. Cette technologie trouve des applications cruciales dans divers domaines médicaux, tels que la radiologie, l’oncologie et la chirurgie.
Microsoft a contesté la validité du brevet, arguant que les revendications étaient évidentes à la lumière de l’art antérieur, en l’occurrence les brevets Acosta et Tomoda. Le PTAB a statué en faveur de Microsoft, jugeant que les revendications de D3D étaient effectivement évidentes et ne répondaient pas aux critères de brevetabilité.
Confirmation par la Cour d’appel
Dans une décision unanime, la Cour d’appel a confirmé le jugement du PTAB. Le juge principal Alvin Schall, ainsi que les juges Sharon Prost et Jimmie Reyna, ont conclu que les revendications de D3D manquaient de nouveauté et d’inventivité, et étaient donc invalides.
La décision de la Cour d’appel est une victoire retentissante pour Microsoft et pour l’ensemble de l’industrie de l’imagerie médicale 3D. En invalidant un brevet considéré comme restrictif, elle ouvre la voie à de nouvelles innovations et à des progrès dans ce domaine crucial.
Déclaration de Microsoft
« Nous sommes extrêmement satisfaits de la décision de la Cour d’appel », a déclaré un porte-parole de Microsoft. « Cette décision est une victoire pour l’innovation et pour les patients qui bénéficieront des progrès futurs dans l’imagerie médicale 3D. »
La décision de la Cour d’appel est une avancée majeure pour l’industrie de l’imagerie médicale 3D. Elle encourage l’innovation en invalidant un brevet qui freinait le développement de nouvelles technologies.
De plus, la décision envoie un signal fort aux tribunaux, les incitant à examiner de manière plus critique les brevets contestés et à invalider ceux qui ne répondent pas aux exigences de brevetabilité.
Un nouveau chapitre pour l’imagerie médicale 3D
La victoire de Microsoft dans ce litige crucial ouvre un nouveau chapitre pour l’imagerie médicale 3D. Cette technologie prometteuse a le potentiel de révolutionner le diagnostic et le traitement des maladies, et la décision de la Cour d’appel permettra d’accélérer son développement et son adoption.
